Déposée le 25 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPPING SUITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAPOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPPING SUITE domicilié(e) 340/14 Avenue de la Marne, Parc Europe II - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 420 604 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAPPING SUITE domicilié(e) 340/14 Avenue de la Marne, Parc Europe II - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.
La marque MAPOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAPPING SUITE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 340/14 Avenue de la Marne, Parc Europe II - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 513420604
MAPPING SUITE - 340/14 Avenue de la Marne, Parc Europe II - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45
Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet partiel n°358894 - Publication au BOPI 2002-11-12
Inscription le 19 novembre 2008 - Changement de dénomination n°485230 - Publication au BOPI 2008-11-19
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Inscription le 27 avril 2009 - Changement d'adresse n°495921 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27
Inscription le 19 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522065 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2011 n°2481995 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-12
Inscription le 27 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661735 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27
Programmes d'ordinateurs enregistrés progiciels enregistrés. Logiciels. Services d'édition de logiciels et de progiciels. Services de formation informatique. Amélioration (développement) de logiciels, progiciels. Conception de logiciels et de réseaux informatiques. Concession de licences de logiciels et progiciels. Services de location logiciels et progiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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